Monsiegesocial Siege social et domiciliation d'entreprise
+ 32 471 57 10 55

Editeur du Siteu00a0: Beprosoft Venture
Numu00e9ro du2019entrepriseu00a0: BE 0675566990
Responsable u00e9ditorialu00a0: Jean Noel Fameni
Tu00e9lu00e9phoneu00a0: 0032 488073314
Emailu00a0: info@monsiegesocial.be
Site Webu00a0: www.monsiegesocial.be

Hu00e9bergement :
Hu00e9bergeuru00a0: AWS
Du00e9veloppementu00a0: Monsiegesocial
Site Webu00a0: www.monsiegesocial.be

Conditions du2019utilisation :

Ce site (www.monsiegesocial.be) est proposu00e9 en diffu00e9rents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etcu2026) pour un meilleur confort du2019utilisation et un graphisme plus agru00e9able, nous vous recommandons de recourir u00e0 des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etcu2026

Lu2019agence web Monsiegesocial met en u0153uvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise u00e0 jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Lu2019internaute devra donc su2019assurer de lu2019exactitude des informations aupru00e8s de , et signaler toutes modifications du site quu2019il jugerait utile. nu2019est en aucun cas responsable de lu2019utilisation faite de ces informations, et de tout pru00e9judice direct ou indirect pouvant en du00e9couler.

Cookies :

Le site www.monsiegesocial.be peut-u00eatre amenu00e9 u00e0 vous demander lu2019acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et du2019affichage. Un cookies est une information du00e9posu00e9e sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs donnu00e9es qui sont stocku00e9es sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accu00e8de pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent u00eatre fonctionnelles sans lu2019acceptation de cookies.

Liens hypertextes :

Les sites internet de peuvent offrir des liens vers du2019autres sites internet ou du2019autres ressources disponibles sur Internet. MONSIEGESOCIAL ne dispose du2019aucun moyen pour contru00f4ler les sites en connexion avec ses sites internet. ne ru00e9pond pas de la disponibilitu00e9 de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut u00eatre tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, ru00e9sultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services quu2019ils proposent, ou de tout usage qui peut u00eatre fait de ces u00e9lu00e9ments. Les risques liu00e9s u00e0 cette utilisation incombent pleinement u00e0 lu2019internaute, qui doit se conformer u00e0 leurs conditions du2019utilisation.

Les utilisateurs, les abonnu00e9s et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans lu2019autorisation expresse et pru00e9alable de MONSIEGESOCIAL.

Dans lu2019hypothu00e8se ou00f9 un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du2019un des sites internet de MONSIEGESOCIAL, il lui appartiendra du2019adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place du2019un hyperlien. MONSIEGESOCIAL se ru00e9serve le droit du2019accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir u00e0 en justifier sa du00e9cision.

Services fournis :

Lu2019ensemble des activitu00e9s de la sociu00e9tu00e9 ainsi que ses informations sont pru00e9sentu00e9s sur notre site www.monsiegesocial.be.

MONSIEGESOCIAL su2019efforce de fournir sur le site www.monsiegesocial.be des informations aussi pru00e9cises que possible. les renseignements figurant sur le site www.monsiegesocial.be ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnu00e9s sous ru00e9serve de modifications ayant u00e9tu00e9 apportu00e9es depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquu00e9es sur le site www.monsiegesocial.be sont donnu00e9es u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou du2019u00e9voluer sans pru00e9avis.

Limitation contractuelles sur les donnu00e9es :

Les informations contenues sur ce site sont aussi pru00e9cises que possible et le site remis u00e0 jour u00e0 diffu00e9rentes pu00e9riodes de lu2019annu00e9e, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait u00eatre un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, u00e0 lu2019adresse info@monsiegesocial.be, en du00e9crivant le problu00e8me de la maniu00e8re la plus pru00e9cise possible (page posant problu00e8me, type du2019ordinateur et de navigateur utilisu00e9, u2026).

Tout contenu tu00e9lu00e9chargu00e9 se fait aux risques et pu00e9rils de lu2019utilisateur et sous sa seule responsabilitu00e9. En consu00e9quence, ne saurait u00eatre tenu responsable du2019un quelconque dommage subi par lu2019ordinateur de lu2019utilisateur ou du2019une quelconque perte de donnu00e9es consu00e9cutives au tu00e9lu00e9chargement. De plus, lu2019utilisateur du site su2019engage u00e0 accu00e9der au site en utilisant un matu00e9riel ru00e9cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derniu00e8re gu00e9nu00e9ration mis-u00e0-jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du pru00e9sent site internet en direction du2019autres ressources pru00e9sentes sur le ru00e9seau Internet ne sauraient engager la responsabilitu00e9 de MONSIEGESOCIAL.

Propriu00e9tu00e9 intellectuelle :

Tout le contenu du pru00e9sent site www.monsiegesocial.be, incluant, de fau00e7on non limitative, les graphismes, images, textes, vidu00e9os, animations, sons, logos, gifs et icu00f4nes ainsi que leur mise en forme sont la propriu00e9tu00e9 exclusive de la sociu00e9tu00e9 u00e0 lu2019exception des marques, logos ou contenus appartenant u00e0 du2019autres sociu00e9tu00e9s partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, mu00eame partielle, de ces diffu00e9rents u00e9lu00e9ments est strictement interdite sans lu2019accord expru00e8s par u00e9crit de MONSIEGESOCIAL. Cette repru00e9sentation ou reproduction, par quelque procu00e9du00e9 que ce soit, constitue une contrefau00e7on sanctionnu00e9eu00a0 et suivants du Code de la propriu00e9tu00e9 intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefau00e7on pouvant engager la responsabilitu00e9 civile et pu00e9nale du contrefacteur. En outre, les propriu00e9taires des Contenus copiu00e9s pourraient intenter une action en justice u00e0 votre encontre.

Litiges :

Les pru00e9sentes conditions du site www.monsiegesocial.be sont ru00e9gies par les lois belges et toute contestation ou litiges qui pourraient nau00eetre de lu2019interpru00e9tation ou de lu2019exu00e9cution de celles-ci seront de la compu00e9tence exclusive des tribunaux dont du00e9pend le siu00e8ge social de la sociu00e9tu00e9. La langue de ru00e9fu00e9rence, pour le ru00e8glement de contentieux u00e9ventuels, est le franu00e7ais.

Donnu00e9es personnelles :

De maniu00e8re gu00e9nu00e9rale, vous nu2019u00eates pas tenu de nous communiquer vos donnu00e9es personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.monsiegesocial.be.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposu00e9s par notre site, vous pouvez u00eatre amenu00e9s u00e0 nous communiquer certaines donnu00e9es telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre sociu00e9tu00e9, votre adresse u00e9lectronique, et votre numu00e9ro de tu00e9lu00e9phone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposu00e9 en ligne, dans la rubrique u00ab contact u00bb.

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos donnu00e9es personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre sociu00e9tu00e9, ou de recevoir les lettres du2019information.

Enfin, nous pouvons collecter de maniu00e8re automatique certaines informations vous concernant lors du2019une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant lu2019utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accu00e9dez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps du2019accu00e8s.

De telles informations sont utilisu00e9es exclusivement u00e0 des fins de statistiques internes, de maniu00e8re u00e0 amu00e9liorer la qualitu00e9 des services qui vous sont proposu00e9s. Les bases de donnu00e9es sont protu00e9gu00e9es par les dispositions de la loi transposant la directive relative u00e0 la protection juridique des bases de donnu00e9es.