Vous êtes prêts à créer une ASBL en Belgique ?
Eh bien, tenez-vous bien ! Avant de commencer, laissez-moi vous dire qu’il y a des frais que vous devrez peut-être supporter avant même que votre ASBL n’ait une existence légale.
Mais ne vous inquiétez pas, je suis là pour vous donner les détails !
Dans cet article, nous allons passer en revue les différentes étapes de la création d’une ASBL et les coûts associés à chacune d’entre elles.
Alors, c’est parti et préparez-vous à un voyage exaltant !
1. Préparation du projet
a. Types de dépenses
Avant de créer votre ASBL, sachez que les coûts liés aux tâches administratives sont principalement liés à la publication de vos statuts au Moniteur belge.La bonne nouvelle, c’est que ces frais varient en fonction du format choisi. Si vous optez pour le papier, il vous en coûtera 191,90 euros plus 21 % de TVA, soit 232,20 euros.
En revanche, si vous optez pour le format électronique, vous ne devrez débourser que 138,60 euros plus 21 % de TVA, soit 167,71 euros. Enfin, la modification de vos statuts ne vous coûtera que 130,10 euros plus 21% de TVA, que vous choisissiez le papier ou l’électronique.b. Choix du capital
Depuis la révision du Code des sociétés en 2019, la forme la plus courante de société (la SRL) n’exige plus de capital minimum. Cependant, si vous choisissez la SA comme forme de société, un capital de 61 500 euros est toujours requis.c. Rédaction d’un plan financier
Vous n’avez pas à vous soucier d’un capital minimum pour votre ASBL. Cependant, il est essentiel de déterminer comment vous allez investir pour assurer son bon fonctionnement pendant au moins deux ans. Pour ce faire, vous devez établir un plan financier, avec l’aide d’un comptable.Ne vous inquiétez pas, le coût n’est généralement que de quelques centaines d’euros. C’est parti pour ce voyage passionnant !
2. Rédaction des statuts
a. Modèles standard
Si vous créez une ASBL sans particularités spécifiques, vous n’aurez pas besoin d’un avocat pour rédiger vos statuts. Les modèles standards proposés par votre notaire feront l’affaire.
b. Besoins spécifiques
Si vous avez des besoins spécifiques (règles particulières concernant la propriété, le droit de vote, le droit aux dividendes, etc.), il est préférable de demander conseil à un avocat spécialisé. La facture de ce dernier s’élèvera rapidement à plusieurs centaines d’euros.
3. Fondation de la société
a. Passage devant le notaire
Pour donner une existence juridique à votre ASBL, vous devrez passer devant un notaire avec vos éventuels associés.
Le notaire vérifiera que vous remplissez les conditions légales et passera un acte de création. Cette étape coûtera environ 1 300 à 1 400 euros TVA comprise. La TVA pourra être déduite par votre société.
b. Publication d’un extrait aux annexes du Moniteur belge
Le notaire se chargera également de faire publier un extrait de l’acte de création aux annexes du Moniteur belge. Il vous en coûtera un peu moins de 200 euros HTVA.
c. Attribution d’un numéro d’entreprise
Après la création de l’ASBL, la Banque Carrefour des Entreprises (BCE) attribuera un numéro d’entreprise (appelé aussi RPM pour registre des personnes morales) à votre société. Le coût est de 90,50 euros HTVA.
4. Finalisation de l’inscription à la Banque Carrefour
Pour finaliser votre inscription à la Banque Carrefour et vous assujettir à la TVA, vous devrez passer par un guichet d’entreprises.
Le coût est de 70 euros HTVA. Le guichet d’entreprises pourra également vous inscrire à une caisse d’assurances sociales pour indépendants.
5. Asbl prix total
En résumé, voici les différents coûts que vous devrez prévoir dans votre budget, en dehors du capital lui-même :
- Plan financier par votre comptable : quelques centaines d’euros
- Passage devant le notaire : 1 300 à 1 400 euros HTVA
- Publication d’un extrait aux annexes du Moniteur belge : environ 200 euros
- Numéro d’entreprise : 90,50 euros HTVA
- Assujettissement à la TVA : 70 euros HTVA
Le coût total variera entre 1 700 et 2 700 euros HTVA, selon le montant demandé par votre comptable pour le plan financier.
6. Autres frais à prévoir
Si une partie des moyens que vous apportez à votre ASBL ne consiste pas en une somme d’argent, mais en un bien matériel ou immatériel (véhicule, machine, immobilier, brevet, etc.), vous devrez faire estimer leur valeur par un réviseur d’entreprises.
Les frais varient selon la complexité de l’évaluation, mais comptez un bon millier d’euros.
7. Accompagnement par un expert-comptable
Pour réussir la création de votre ASBL, il est recommandé de vous faire accompagner par un expert-comptable.
Celui-ci vous aidera à déterminer le montant nécessaire pour votre plan financier et vous guidera dans les démarches administratives.
8. Services d’accompagnement disponibles
Le service 1819 de hub.brussels est une plateforme et un point d’information unique pour toute personne souhaitant créer son entreprise à Bruxelles.
Ils vous mettront sur la bonne voie, vous guideront rapidement à travers toutes les informations et vous orienteront vers les partenaires qui peuvent vous accompagner pour faire de votre projet un véritable succès, le tout gratuitement.
9. Monsiegesocial
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Vous y êtes presque ! Vous êtes sur le point de vous embarquer dans une aventure incroyable, celle de la création d’une ASBL en Belgique.
Cependant, il est important de noter qu’il peut y avoir des coûts importants liés à ce processus avant même que votre association ne soit légalement reconnue.
Mais ne laissez pas cet état d’esprit refroidir votre enthousiasme ! Au contraire, prenez le temps de vous préparer et d’anticiper ces dépenses pour assurer la réussite de votre projet.
N’hésitez pas à faire appel à des experts pour vous aider dans cette démarche.
Avec une bonne préparation et un bon soutien, votre projet d’ASBL sera à coup sûr une expérience passionnante et enrichissante !